Commune des Barils

Délibérations et documents officiels

Vie municipale et information publique

Délibérations et documents officiels

Consultez les procès-verbaux, décisions et actes publiés par la commune. Les années disponibles apparaissent automatiquement à partir des dates des documents.

Choisir une année

Demander un autre format

Choisissez une année : seuls les documents correspondants s’affichent.

Procès-verbaux des conseils municipaux

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal est publié ici après approbation. Utilisez le choix d’année placé en haut de la page pour afficher les séances correspondantes.

Séances 2026

Procès-verbal du 05 juin 2026 (PDF, 1,2 Mo)

Séances 2025

Procès-verbal du 12 décembre 2025 (PDF, 178 Ko)

Procès-verbal du 07 novembre 2025 (PDF, 228 Ko)

Procès-verbal du 19 septembre 2025 (PDF, 148 Ko)

Procès-verbal du 09 juillet 2025 (PDF, 162 Ko)

Procès-verbal du 15 mai 2025 (PDF, 183 Ko)

Procès-verbal du 04 avril 2025 (PDF, 381 Ko)

Procès-verbal du 28 mars 2025 (PDF, 529 Ko)

Séances 2024

Procès-verbal du 13 décembre 2024 (PDF, 301 Ko)

Procès-verbal du 25 octobre 2024 (PDF, 183 Ko)

Procès-verbal du 05 juillet 2024 (PDF, 270 Ko)

Procès-verbal du 29 mars 2024 (PDF, 1,4 Mo)

Procès-verbal du 15 mars 2024 (PDF, 169 Ko)

Procès-verbal du 02 février 2024 (PDF, 172 Ko)

Séances 2023

Procès-verbal du 08 décembre 2023 (PDF, 224 Ko)

Procès-verbal du 08 septembre 2023 (PDF, 219 Ko)

Procès-verbal du 23 juin 2023 (PDF, 142 Ko)

Procès-verbal du 12 mai 2023 (PDF, 187 Ko)

Procès-verbal du 03 mars 2023 (PDF, 194 Ko)

Procès-verbal du 26 janvier 2023 (PDF, 193 Ko)

Séances 2022

Procès-verbal du 09 décembre 2022 (PDF, 342 Ko)

Procès-verbal du 27 octobre 2022 (PDF, 192 Ko)

Procès-verbal du 16 septembre 2022 (PDF, 232 Ko)

Procès-verbal du 03 juin 2022 (PDF, 199 Ko)

Procès-verbal du 15 avril 2022 (PDF, 271 Ko)

Procès-verbal du 01 avril 2022 (PDF, 260 Ko)

Procès-verbal du 11 février 2022 (PDF, 233 Ko)

Séances 2021

Procès-verbal du 17 décembre 2021 (PDF, 229 Ko)

Procès-verbal du 05 novembre 2021 (PDF, 299 Ko)

Procès-verbal du 17 septembre 2021 (PDF, 222 Ko)

Procès-verbal du 09 juillet 2021 (PDF, 190 Ko)

Procès-verbal du 28 mai 2021 (PDF, 214 Ko)

Procès-verbal du 26 mars 2021 (PDF, 267 Ko)

Procès-verbal du 29 janvier 2021 (PDF, 197 Ko)

Séances 2020

Procès-verbal du 10 décembre 2020 (PDF, 237 Ko)

Procès-verbal du 20 novembre 2020 (PDF, 210 Ko)

Procès-verbal du 11 septembre 2020 (PDF, 256 Ko)

Procès-verbal du 10 juillet 2020 (PDF, 222 Ko)

Procès-verbal du 03 juillet 2020 (PDF, 303 Ko)

Procès-verbal du 12 juin 2020 (PDF, 311 Ko)

Procès-verbal du 06 mars 2020 (PDF, 212 Ko)

Procès-verbal du 17 janvier 2020 (PDF, 300 Ko)

Séances 2019

Procès-verbal du 29 novembre 2019 (PDF, 230 Ko)

Procès-verbal du 11 octobre 2019 (PDF, 304 Ko)

Procès-verbal du 06 septembre 2019 (PDF, 370 Ko)

Procès-verbal du 05 juillet 2019 (PDF, 299 Ko)

Procès-verbal du 24 mai 2019 (PDF, 268 Ko)

Procès-verbal du 05 avril 2019 (PDF, 298 Ko)

Procès-verbal du 08 mars 2019 (PDF, 364 Ko)

Procès-verbal du 25 janvier 2019 (PDF, 328 Ko)

Séances 2018

Procès-verbal du 07 décembre 2018 (PDF, 781 Ko)

Procès-verbal du 16 novembre 2018 (PDF, 654 Ko)

Procès-verbal du 19 octobre 2018 (PDF, 1,0 Mo)

Procès-verbal du 07 septembre 2018 (PDF, 656 Ko)

Procès-verbal du 29 juin 2018 (PDF, 792 Ko)

Procès-verbal du 08 juin 2018 (PDF, 857 Ko)

Procès-verbal du 27 avril 2018 (PDF, 741 Ko)

Procès-verbal du 06 avril 2018 (PDF, 622 Ko)

Procès-verbal du 16 mars 2018 (PDF, 795 Ko)

Procès-verbal du 09 février 2018 (PDF, 398 Ko)

Séances 2017

Procès-verbal du 22 décembre 2017 (PDF, 814 Ko)

Procès-verbal du 10 novembre 2017 (PDF, 795 Ko)

Procès-verbal du 03 octobre 2017 (PDF, 833 Ko)

Procès-verbal du 07 juillet 2017 (PDF, 843 Ko)

Procès-verbal du 19 mai 2017 (PDF, 840 Ko)

Procès-verbal du 07 avril 2017 (PDF, 596 Ko)

Procès-verbal du 10 mars 2017 (PDF, 563 Ko)

Procès-verbal du 27 janvier 2017 (PDF, 662 Ko)

Séances 2016

Procès-verbal du 16 décembre 2016 (PDF, 759 Ko)

Procès-verbal du 02 décembre 2016 (PDF, 871 Ko)

Procès-verbal du 07 octobre 2016 (PDF, 792 Ko)

Procès-verbal du 09 septembre 2016 (PDF, 474 Ko)

Procès-verbal du 08 juillet 2016 (PDF, 591 Ko)

Procès-verbal du 10 juin 2016 (PDF, 594 Ko)

Procès-verbal du 29 avril 2016 (PDF, 600 Ko)

Procès-verbal du 18 mars 2016 (PDF, 187 Ko)

Procès-verbal du 26 février 2016 (PDF, 552 Ko)

Procès-verbal du 15 janvier 2016 (PDF, 514 Ko)

Séances 2015

Procès-verbal du 04 décembre 2015 (PDF, 548 Ko)

Procès-verbal du 27 novembre 2015 (PDF, 1 012 Ko)

Procès-verbal du 16 octobre 2015 (PDF, 746 Ko)

Procès-verbal du 04 septembre 2015 (PDF, 533 Ko)

Délibérations

Décisions adoptées par le conseil municipal.

Aucun document publié dans cette rubrique pour le moment.

Arrêtés municipaux

Mesures prises par le maire dans le cadre de ses compétences.

Aucun document publié dans cette rubrique pour le moment.

Arrêtés préfectoraux

Actes de la préfecture présentant un intérêt particulier pour la commune.

Aucun document publié dans cette rubrique pour le moment.

Autres documents officiels

Avis, règlements, enquêtes publiques et publications complémentaires.

Aucun document publié dans cette rubrique pour le moment.

Besoin d’un document dans un autre format ?

Si un fichier n’est pas accessible avec votre équipement, demandez son contenu ou une version adaptée à la mairie. Le document téléchargeable complète l’information HTML de la page.

Contacter la mairie